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Marques déposées par madame sara Comte
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Freedom Process
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Freedom Process
Mme. sara Comte

Numéro de dépôt :
4310433
Date de dépôt :
27/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2026
Freedom Process de sara Comte

Présentation de la marque Freedom Process

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2016 par madame sara Comte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Freedom Process » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est madame sara Comte domicilié(e) 2 rue Gérard Paoli - 50350 - Donville les bains - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. sara Comte domicilié(e) 2 RUE Gérard Paoli - 50350 - DONVILLE-LES-BAINS - France.

La marque Freedom Process a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310433.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Freedom Process arrivera à expiration en date du 27 octobre 2026.

sara Comte a également déposé les autres marques suivantes : INSTINCT PROJECT , MANIMALISM.


Mme. sara Comte - 2 rue Gérard Paoli - 50350 - Donville les bains - France


Mme. sara Comte - 2 RUE Gérard Paoli - 50350 - DONVILLE-LES-BAINS - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.